Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est SONIZE SAS, 5 rue Jean-Marie David, 35740 Pacé, France, immatriculée sous le numéro SIREN 107390304, SIRET 10739030400015, RCS Rennes 107390304, RNE 107390304. La personne responsable des demandes relatives à la protection des données est Nicolas Goinvic, joignable à nicolas.goinvic@sonize.io. Vous pouvez également adresser vos questions, demandes d’exercice des droits et réclamations à privacy@sonize.io, ou utiliser les réglages de confidentialité du compte. L’identité complète de l’éditeur figure dans les Mentions légales.

Responsable opérationnel de la protection des données et de la sécurité en ligne : Nicolas Goinvic, directeur général. Le président, Joël Goinvic, conserve sa responsabilité au sein de la société ; contact : privacy@sonize.io.

Selon les fonctionnalités utilisées, nous traitons les données de compte et de profil ; les données d’authentification, de session, d’appareil et de sécurité ; les instructions, paroles, médias importés ou générés, ainsi que les enregistrements vocaux que vous faites pour dicter un brief ; les données d’événement, de questionnaire invité et de collaboration ; les commentaires, réactions et playlists, les chansons que vous envoyez ou partagez (y compris le destinataire, son adresse électronique pour les liens envoyés par courriel et les liens cadeaux, votre mot ou message, et le fait que la chanson a été ouverte ou écoutée), le marqueur d’attribution des liens de chansons que vous partagez hors de Sonize, et les signalements de sécurité ; les identifiants d’achat et de facturation ; les préférences et données d’acheminement des notifications ; les demandes d’assistance, de droits d’auteur et d’exercice de droits ; ainsi que les journaux d’exploitation.

Dans les applications mobiles, la recherche vocale utilise le service de reconnaissance vocale intégré à votre téléphone. Selon votre appareil et vos réglages, l’audio peut être traité par le fournisseur de ce service, par exemple Apple, Google ou le fabricant de votre appareil, selon ses propres conditions. Sonize ne reçoit ni ne conserve l’audio. Sonize reçoit uniquement le texte obtenu, qui sert de requête de recherche.

Sur le site, PostHog est chargé et initialisé uniquement après votre accord aux statistiques. Ce choix couvre les statistiques produit et les rapports d’erreurs du navigateur. Avant votre choix, après un refus ou un retrait, Sonize n’envoie aucune statistique ni aucun rapport d’erreur du navigateur à PostHog. Les journaux nécessaires au service et à la sécurité du serveur sont distincts.

Avec votre accord aux statistiques, PostHog mesure les pages vues, l’utilisation des fonctionnalités, les clics, le défilement, les performances et les erreurs au moyen de cookies et du stockage local. La relecture de session est désactivée sur le web, le mobile et la TV. Les statistiques mobiles sont facultatives ; les rapports de plantage natifs relèvent d’un choix de diagnostic distinct. Aucune balise publicitaire n’est actuellement chargée. Le retrait arrête la collecte facultative et efface l’identité statistique du navigateur.

Le refus arrête la mesure PostHog du navigateur, notamment pages vues, relecture, performances et erreurs ; nous ne passons pas au suivi sans cookies. Les statistiques serveur identifiées exigent aussi votre consentement. Vous pouvez modifier le choix dans les préférences cookies ou de confidentialité. Les opérations nécessaires au service et à la sécurité restent distinctes ; exercez vos droits à privacy@sonize.io.

Un organisateur ou invité peut communiquer votre nom, des souvenirs ou des réponses vous concernant pour une chanson d’événement. Ces données viennent de cette personne. Le contrat de l’organisateur ne lie pas chaque personne citée. Leur traitement exige une base juridique applicable, une information adaptée et des garanties proportionnées. L’accès est limité aux collaborateurs autorisés et prestataires nécessaires. Les données sources expirent normalement après 12 mois et les chansons d’événement après 24 mois, sous réserve des conservations licites et copies gardées par les destinataires. Droits : privacy@sonize.io. L’organisateur peut aussi supprimer définitivement un événement annulé ou terminé, ce qui supprime en une fois ses invités, leurs réponses et toutes ses chansons, y compris celles que quelqu’un avait conservées. L’organisateur peut également ajouter des invités à la liste avec un nom et, s’il le souhaite, une adresse électronique. Ces données nous viennent de l’organisateur ; nous les utilisons pour envoyer l’invitation et les autres messages relatifs à l’événement, pour faire fonctionner l’événement et, comme indiqué ci-dessous pour les invités, pour vérifier les textes de l’événement ; le courriel d’invitation renvoie à la présente Politique de confidentialité.

L’invité qui rejoint un événement conclut avec Sonize un contrat de participation régi par la section « Invités d’un événement » des Conditions d’utilisation ; nous enregistrons quand, sous quelle version des textes et dans quelle langue du contrat. Créer les chansons de l’événement à partir de ce que partagent les invités est le service que l’invité demande : Sonize utilise l’IA pour transformer le nom de l’invité, ses réponses, ses récits et ses messages en contenus d’événement, et ce traitement est nécessaire à l’exécution de ce contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). Les photos et autres médias qu’ajoute l’invité sont conservés et présentés lors de l’événement selon les réglages de l’organisation ; Sonize ne les transmet à aucun modèle d’IA. L’invité confirme avoir 18 ans ou plus avant sa première contribution, soit en rejoignant l’événement avec son code, soit sur la page invité. Une personne de moins de 18 ans ne doit ni rejoindre l’événement ni contribuer par la page invité, et rien la concernant n’est enregistré par cette page ; l’organisation ou un parent peut en revanche ajouter une demande de chanson la concernant, qui constitue une information sur le mineur fournie par cet adulte et traitée comme indiqué ci-dessus pour les personnes citées dans un événement. Après avoir contribué, un invité peut aussi indiquer une adresse électronique pour que nous lui envoyions la chanson de l’événement. Elle ne sert qu’à cela, et non aux rappels, à la prospection ou aux nouvelles de l’événement, elle n’est pas montrée à l’organisation et elle est supprimée avec les autres coordonnées de l’invité. L’adresse électronique qu’un invité indique en rejoignant l’événement avec son code sert aux rappels, à un changement de date ou à une annulation et à l’envoi de la chanson, et l’organisation peut la voir ; l’invité peut aussi nous demander d’envoyer une fois à cette adresse son lien pour revenir à l’événement. Une fois l’événement clos, la page d’accès renvoie au récapitulatif de l’événement si l’organisation l’a partagé publiquement. Un invité peut retirer sa contribution à tout événement : ses réponses, les messages du mur et les anecdotes qu’il a écrits, les médias qu’il a ajoutés et la chanson tirée de ses réponses sont alors supprimés. Si la page invité ne propose pas cette commande, écrivez à privacy@sonize.io. N’indiquez dans vos réponses, messages ou médias aucune information sensible vous concernant ou concernant autrui, notamment sur la santé, la religion, les opinions politiques ou la vie sexuelle : Sonize ne les demande pas. L’indication alimentaire ou d’accessibilité qu’un invité choisit de donner est effacée avec ses coordonnées 90 jours après l’événement.

Bases légales applicables aux invités. L’inscription à l’événement, la liste des invités, les rappels, un changement de date ou une annulation, le lien pour revenir à l’événement et les chansons de l’événement relèvent du contrat de participation (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). La vérification de ce qu’écrivent les invités avant sa publication repose sur l’intérêt légitime de Sonize à protéger les personnes qui participent à un événement ou y sont nommées contre les contenus cruels, sexuels ou diffamatoires, et à préserver le service des abus (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD). Le texte d’un invité est d’abord contrôlé automatiquement, par des règles fixes et à l’aide de la liste des invités. Il peut ensuite être transmis seul, sans aucun nom ni identifiant, au service de modération d’OpenAI. Ce n’est que si ce contrôle ne permet pas de trancher, par exemple parce que le texte nomme une personne absente de la liste des invités, qu’il peut être transmis à un prestataire de modération par IA avec les noms des invités de l’événement, des personnes qu’il célèbre et de son hôte, afin que ce prestataire distingue les personnes qui font partie de l’événement de celles qui n’en font pas partie. Un invité peut s’opposer à cette utilisation de son nom en écrivant à privacy@sonize.io ; nous examinons chaque opposition et lui indiquons notre décision. Le traitement des signalements de contenus illicites et des injonctions des autorités repose sur une obligation légale (article 6, paragraphe 1, point c)). La conservation de la preuve de l’acceptation par l’invité repose sur l’intérêt légitime de Sonize à pouvoir prouver le contrat. Le choix facultatif de participation proposé lors de certains événements confidentiels repose sur le consentement (article 6, paragraphe 1, point a)) : l’invité peut le refuser ou le retirer à tout moment et reste inscrit à l’événement, mais ne peut pas répondre sans lui au questionnaire confidentiel de cet événement.

Qui est responsable. Sonize est le responsable du traitement pour la page invité, le contrat de participation, le traitement par IA, la vérification des contributions, les durées de conservation et la preuve de l’acceptation. Lorsque l’organisation de l’événement est une société ou un autre organisme qui le tient dans le cadre de son activité, elle et Sonize sont responsables conjoints de la collecte des contributions des invités à cet événement et de leur utilisation pour ses chansons : l’organisation décide de tenir l’événement, de qui inviter et de ce qui est demandé, et voit les réponses et les chansons, tandis que Sonize décide de la manière dont le service les traite. Selon leur accord, exposé dans les Conditions d’utilisation, Sonize fournit cette information aux invités, traite leurs demandes et assure la sécurité du service, et l’organisation répond de sa propre utilisation de ce qu’elle voit dans Sonize ou en exporte, ainsi que de l’existence d’une base légale pour ajouter des invités. Un invité peut exercer ses droits auprès de l’organisation comme de Sonize. Lorsque l’organisation est un particulier qui tient un événement privé, son utilisation relève d’une activité personnelle et Sonize est seul responsable du traitement.

Les données nécessaires au compte, à la création, au partage, aux achats et à l’assistance demandés servent à exécuter notre contrat avec vous ou les mesures précontractuelles sollicitées. La sécurité, la prévention proportionnée de la fraude, la modération et les opérations essentielles peuvent reposer sur des intérêts légitimes, sous réserve de nécessité et de mise en balance. La comptabilité et les réponses légalement requises reposent sur des obligations légales. Les preuves de litige sont limitées au besoin du litige. Le contrat d’un organisateur n’est pas celui de chaque participant ou personne citée : les invités d’un événement ont leur propre contrat de participation avec Sonize, et les bases légales applicables aux invités, aux personnes invitées par l’organisateur et aux personnes citées sont indiquées à la rubrique « Données personnelles que nous traitons ». Ne transmettez pas de données confidentielles ou sensibles de tiers sans fondement valable.

Lorsque vous envoyez une chanson à un autre membre, nous enregistrons qui l’a envoyée, à qui et quand, le mot que vous y joignez éventuellement (150 caractères au plus), et si elle a été refusée, masquée, écoutée ou a reçu une réaction. Par défaut, les chansons envoyées par des membres avec qui vous n’êtes pas en relation arrivent sous forme de demandes, et les personnes qui vous envoient une chanson peuvent voir quand vous l’avez écoutée et la réaction que vous y ajoutez. Vous pouvez modifier ces deux réglages dans vos paramètres de confidentialité. Ces données sont conservées jusqu’à la suppression de la chanson ou de l’un des deux comptes.

Lorsque vous offrez une chanson ou des crédits, nous enregistrons aussi l’occasion, l’éventuelle date d’envoi programmée et le fait qu’il s’agit d’un cadeau. Pour une chanson, nous enregistrons si elle a été conservée ou masquée et, lorsqu’elle est partagée ou offerte dans Sonize, l’adresse électronique du compte du destinataire ; pour des crédits, le nom d’expéditeur affiché, l’adresse que vous avez saisie, le nombre de crédits, votre message et le mode de paiement du cadeau. Un cadeau adressé à une adresse électronique n’est rattaché à un compte Sonize qu’après que le titulaire de cette adresse l’a vérifiée ; un cadeau de chanson est alors ajouté à la Bibliothèque du destinataire et un cadeau de crédits peut être récupéré dans l’application. Le destinataire en est informé dans l’application, par un courriel envoyé à l’adresse à laquelle le cadeau a été adressé et, selon ses réglages de notification, par notification push, et l’expéditeur est informé une fois lorsqu’un cadeau de chanson est conservé et lorsqu’un cadeau de crédits est utilisé ou expire. Une personne sans compte reçoit le cadeau par courriel : celui-ci indique le nom d’utilisateur de l’expéditeur ou, à défaut, la partie de son adresse électronique située avant le @, et, pour des crédits, contient aussi le message de l’expéditeur. Aucun rappel automatique n’est envoyé ; pour un cadeau de crédits, l’expéditeur peut faire renvoyer le même courriel deux fois au plus. Chaque courriel de cadeau ou de chanson partagée comporte un lien « Ne plus m’envoyer d’e-mails » ; l’utiliser inscrit l’adresse sur notre liste d’adresses à ne plus contacter. Une chanson partagée avec un membre sans en faire un cadeau est annoncée dans l’application et par notification push uniquement, jamais par courriel. Le retrait de l’accès d’un destinataire, le masquage d’une chanson par le destinataire ou l’expiration du lien d’un cadeau de chanson ne suppriment pas l’enregistrement : il est conservé pendant les durées indiquées plus bas.

Si quelqu’un vous offre une chanson ou des crédits, nous conservons votre adresse électronique (ou, pour un cadeau envoyé dans Sonize, votre compte), le mot qui vous est adressé et le fait que vous avez ouvert, récupéré ou masqué le cadeau, dans le dossier du cadeau de l’expéditeur. L’export de vos données comprend les cadeaux que vous avez reçus, avec le nom d’utilisateur de l’expéditeur, la date et le message qui vous a été présenté, ainsi que les cadeaux que vous avez envoyés. Si vous supprimez votre compte, nous retirons votre adresse électronique et le mot qui vous était adressé des dossiers de cadeaux d’autres personnes, et les notifications de l’expéditeur n’affichent plus votre adresse ; ce qui subsiste ne vous identifie plus, et l’expéditeur voit que le destinataire a supprimé son compte. Les cadeaux qui vous attendaient ne peuvent alors plus être récupérés, même par un nouveau compte utilisant la même adresse électronique ; contactez contact@sonize.io pour examiner l’annulation ou le remboursement des cadeaux de crédits devenus impossibles à récupérer.

Les nouveaux profils sont publics, montrent aux autres votre activité d’écoute, vos réactions et vos réussites, et peuvent être mentionnés ; les personnes qui vous envoient une chanson peuvent voir quand vous l’avez écoutée. Les chansons de personnes avec qui vous n’êtes pas en relation arrivent sous forme de demandes que vous pouvez accepter ou ignorer. Vos chansons restent privées jusqu’à ce que vous les partagiez ou les publiiez. Vous pouvez modifier chacun de ces réglages dans vos paramètres de confidentialité.

Lorsque vous publiez une chanson, tout le monde peut voir son titre, sa pochette, ses paroles, son audio, son nombre d’écoutes et votre nom d’utilisateur, notamment dans Explorer, dans son fil de clips et sur votre profil, où l’animation est dessinée sur l’appareil de la personne qui regarde à partir de la chanson elle-même. Lorsque Sonize l’a activée, une courte vidéo de chaque chanson publiée, affichant votre nom d’utilisateur, est aussi créée automatiquement pour la page de la chanson et pour les aperçus de liens. Les chansons publiées et les profils publics figurent aussi dans notre plan de site destiné aux moteurs de recherche, qui peuvent indexer ces pages. Si vous inscrivez une chanson à un défi hebdomadaire, elle est présentée aux participants de votre marché de défi, que nous déterminons d’après le pays et la région de votre connexion Internet ; son classement final, avec ses totaux de votes et d’auditeurs, apparaît ensuite sur la chanson et dans une archive publique des défis passés tant que la chanson reste publique. Personne ne voit qui a voté pour quelle chanson. Pour décider si un vote compte, nous vérifions la date de création de votre compte et si vous avez écouté la participation après l’ouverture des votes ; nous le faisons pour chaque vote, et seule l’issue de cette vérification compte pour le résultat. Nous conservons un marché de défi pour chaque compte connecté, qu’il participe ou non à un défi : le pays, la région et le fuseau horaire les plus récents que notre fournisseur réseau déduit de votre connexion Internet, avec votre réglage de langue et sans adresse réseau. Si votre chanson gagne, l’enregistrement du résultat conserve la participation gagnante, qui n’est plus liée à votre nom, après la fermeture de votre compte. Si vous rendez une playlist publique, toute personne disposant de son lien, y compris les moteurs de recherche, peut voir son nom, sa description et sa pochette, votre nom d’utilisateur et votre photo de profil, ainsi que les chansons publiques qu’elle contient ; les chansons non publiques n’y figurent pas.

Le consentement à la prospection est distinct des statistiques et du suivi des ouvertures/clics de courriels. Le récapitulatif hebdomadaire, les courriels du défi hebdomadaire, les rappels de crédits bas (au plus un par jour), les rappels d’anniversaire d’événement et d’occasion et les campagnes de prospection de Sonize ne sont envoyés que si vous avez accepté de recevoir des courriels de prospection, et chacun comporte un lien de désinscription en un clic. Vous pouvez aussi les désactiver dans les Paramètres, rubrique Confidentialité. Le refus facultatif n’empêche ni l’inscription ni le service principal. Le retrait arrête les traitements futurs fondés sur le consentement sans affecter ceux licitement réalisés auparavant. Recommandations et progression utilisent les préférences et l’historique d’écoute ou d’interaction ; vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur des intérêts légitimes à privacy@sonize.io.

Lorsque vous partagez une chanson publique hors de Sonize, le lien contient votre nom d’utilisateur : ses destinataires peuvent voir qui l’a partagée, et une inscription faite par ce lien peut vous être attribuée. Il contient aussi un marqueur d’attribution aléatoire qui n’affiche pas votre nom mais que nous relions à votre compte. Lorsqu’une personne écoute une partie suffisante de la chanson par ce lien, nous enregistrons seulement que votre lien a généré une écoute, et quand ; nous ne conservons rien sur l’auditeur. L’adresse réseau de l’auditeur est utilisée brièvement pour limiter les abus et figure dans nos journaux d’accès serveur. Nous utilisons ces données, sur le fondement de notre intérêt légitime, pour classer les chansons tendance, et nous les supprimons selon le même calendrier que l’historique d’écoute. Sur le même fondement d’intérêt légitime, nous vous montrons uniquement le total des écoutes qualifiées conservées pour vos propres liens, sans identité des auditeurs. Ces écoutes sont supprimées après 730 jours par défaut, ou plus tôt avec le lien. Vous pouvez vous y opposer à privacy@sonize.io.

Si vous créez un rappel d’occasion, nous enregistrons le libellé, le jour et le mois que vous saisissez (jamais l’année), qui peuvent concerner une autre personne, afin de vous envoyer un courriel avant cette date chaque année. Vous pouvez supprimer un rappel à tout moment dans vos paramètres, et les rappels sont supprimés avec votre compte.

Les statistiques facultatives du navigateur et les rapports d’erreur reposent sur votre consentement. La relecture de session reste désactivée sur le web, le mobile et la TV. Les diagnostics natifs ont un choix distinct ; activer les statistiques natives active aussi les diagnostics décrits ici. Les événements serveur identifiés relatifs aux achats, aux générations musicales, aux envois de chansons dans l’application (remise, première écoute et réactions) et, pendant un test de prix, à la variante de prix qui vous a été présentée ne sont envoyés à PostHog qu’avec votre consentement aux statistiques, vérifié de nouveau avant l’envoi. Le refus, le retrait ou une restriction arrête ces exports. Les invités ne sont pas suivis au moyen du compte de l’organisateur. Facturation, exécution, sécurité et mesures opérationnelles agrégées restent distinctes et nécessaires au service. Leur origine serveur ne les rend pas toutes anonymes.

Certaines de ces données doivent nous être fournies. Une adresse électronique et soit un mot de passe, soit une connexion externe liée, sont nécessaires pour conclure le contrat : sans elles, aucun compte ne peut être créé. Les identifiants de facturation et fiscaux sont nécessaires à l’exécution d’une commande payante et à l’émission de la facture que le droit comptable nous oblige à conserver : sans eux, aucun achat ne peut aboutir. Un nom d’utilisateur est également requis avant de pouvoir utiliser l’application, car c’est ainsi que vous êtes identifié sur Sonize. Tout le reste est facultatif — photo de profil, biographie, enregistrement vocal, réponse à un questionnaire, consentement à la mesure d’audience — et le refuser ne vous coûte que la fonctionnalité correspondante.

La connexion d’un compte musical est facultative et n’est disponible que là où Sonize la propose. Lorsque vous connectez YouTube Music, Spotify ou Apple Music, Sonize reçoit des jetons d’autorisation, l’identité du compte ou de la chaîne et le nom d’affichage disponibles auprès du service, ainsi que les informations de catalogue nécessaires pour trouver les morceaux correspondants et enregistrer les playlists demandées. Nous chiffrons les jetons d’autorisation au repos ; Sonize ne reçoit pas votre mot de passe du service musical. Votre connexion et votre historique d’enregistrement sont accessibles uniquement avec votre propre compte Sonize, pas aux autres membres de l’espace de travail.

Nous utilisons ces informations pour maintenir la connexion, rechercher les correspondances, vous présenter les résultats pour vérification et créer une playlist seulement après votre confirmation. Nous transmettons au service choisi les termes de recherche et les détails de playlist nécessaires à cette opération. Sonize et ses prestataires d’infrastructure traitent ces informations pour fournir la connexion et les enregistrements demandés ; le service musical les traite selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité. Les données obtenues par les services musicaux connectés ne servent jamais à entraîner des modèles d’IA.

Les résultats à vérifier sont valables 24 heures. Les métadonnées de correspondance du fournisseur et les identifiants et liens des playlists enregistrées expirent 30 jours après la demande d’enregistrement et sont supprimés par un nettoyage planifié. Ce nettoyage peut être retardé en cas de panne. L’identité de votre connexion est actualisée périodiquement tant que celle-ci reste valide. Déconnectez le compte dans Paramètres > Confidentialité ou dans la section « Enregistrer dans votre service musical » de la playlist pour arrêter les accès futurs et supprimer immédiatement les jetons d’autorisation, l’identité connectée, les métadonnées de correspondance et les liens de playlists stockés par Sonize. La playlist Sonize d’origine et une trace de l’enregistrement expiré peuvent subsister selon les règles générales de conservation du compte. Les playlists déjà créées dans le service musical y restent ; gérez-les ou supprimez-les dans ce service.

La connexion YouTube Music utilise les services API YouTube. La politique de confidentialité de Google s’applique aux traitements de Google : https://policies.google.com/privacy. Vous pouvez également révoquer l’accès de Sonize dans les autorisations Google : https://security.google.com/settings/security/permissions. Pour toute question ou demande de suppression, contactez privacy@sonize.io.

Spotify est bénéficiaire de cette politique de confidentialité, comme indiqué dans nos conditions d’utilisation.

Le personnel Sonize autorisé et les collaborateurs d’un compte ne reçoivent que les données nécessaires à leur rôle. Les fournisseurs d’infrastructure, de stockage, d’e-mail, de notifications push, de paiement, de boutique d’applications, d’analyse, d’authentification, d’IA, de transcription et de génération musicale reçoivent le minimum requis pour la fonction demandée. Les fournisseurs d’IA sont Google (Gemini, Lyria et génération d’images), pour les paroles, les titres, la modération, la sélection des playlists IA, la rédaction et la traduction des défis hebdomadaires, la musique, les pochettes et les illustrations des clips ; Anthropic (Claude), qui écrit le storyboard ou le film de votre clip musical ; et OpenAI, pour la transcription vocale lorsque vous dictez, pour la modération des commentaires et des contributions d’invités, et pour la recherche de sujets publics destinés aux défis hebdomadaires. Le registre à jour, avec les finalités et catégories de données, est publié dans la liste des Sous-traitants, avec le lieu de traitement lorsqu’il est fixe ; l’entité juridique, le lieu et le mécanisme de transfert de tout prestataire peuvent être obtenus auprès de privacy@sonize.io.

Pour suggérer des morceaux pour les playlists IA, les serveurs de Sonize interrogent le catalogue public iTunes d’Apple en n’utilisant que des noms d’artistes et de chansons, sans aucune information de compte. Les pochettes des morceaux de ces playlists sont chargées directement depuis les serveurs d’Apple, qui reçoivent donc l’adresse réseau de votre appareil, des informations sur votre navigateur ou votre application et, sur le site web, l’adresse du site Sonize ; Apple traite ces données selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité.

Pour l’assistance ou la sécurité, des membres autorisés du personnel de Sonize utilisant une authentification multifacteur peuvent accéder au service en tant que votre compte, pendant 15 minutes au plus à chaque fois, et seulement après avoir consigné un motif, conservé dans notre journal d’audit. Pendant ce temps, ils peuvent voir et utiliser votre compte comme vous le feriez. Ils ne peuvent pas modifier vos choix de consentement ou de confidentialité, présenter ou annuler une demande d’exercice de droits ou de suppression, créer des liens de partage, ni créer de connexions durables à votre compte.

Lorsque des données personnelles sont transférées hors de leur pays d’origine, Sonize utilise le mécanisme de transfert enregistré pour le destinataire dans le registre des sous-traitants, notamment une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types assorties de mesures supplémentaires si nécessaire. Le statut contractuel et les garanties de transfert de chaque fournisseur sont consignés dans ce registre. Certains fournisseurs sont établis aux États-Unis ou peuvent accéder aux données depuis ce pays ou depuis un autre pays situé hors de l’Espace économique européen : Google, Anthropic, OpenAI, Stripe, Cloudflare, Resend et Expo, ainsi que, pour l’accès d’assistance à des données hébergées dans l’Union européenne, PostHog et Grafana Labs. Lorsque le RGPD s’applique à un tel transfert, la garantie enregistrée pour le fournisseur est soit la décision d’adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données UE-États-Unis, pour un destinataire certifié à ce titre, soit les clauses contractuelles types de la Commission ; lorsque la certification ou l’accord signé d’un fournisseur reste à confirmer, le registre l’indique. Écrivez à privacy@sonize.io pour savoir ce qui s’applique à un fournisseur et en obtenir une copie.

Les données de votre compte et de votre profil, votre bibliothèque de chansons, les instructions et paroles qui les ont produites, les médias que vous avez importés ou générés, vos playlists, vos commentaires, vos liens sociaux et les marqueurs d’attribution des liens que vous partagez sont conservés tant que votre compte existe (un marqueur est aussi supprimé avec sa chanson), et sont supprimés ou anonymisés à sa fermeture.

Une suppression de compte confirmée comporte un délai de grâce de 72 heures et peut être annulée depuis le même écran avant exécution.

Demandez la suppression dans Paramètres > Confidentialité, ou à privacy@sonize.io si vous ne pouvez pas vous connecter. Nous vérifions la demande proportionnellement. L’effacement local et les actions des prestataires sont suivis séparément ; nous ne déclarons pas l’ensemble achevé si des actions requises restent ouvertes. Nous répondons sous un mois ; une prolongation permise par la loi pour complexité ou volume vous est notifiée dans ce mois avec ses motifs. Certaines preuves comptables, antifraude ou de litige peuvent subsister si justifié, avec accès restreint. Les sauvegardes expirent selon leur cycle propre et une restauration ne doit pas réintroduire les données effacées.

Tout le reste a son propre calendrier. L’état d’authentification à usage unique expiré est supprimé sans délai. Chaque session connectée conserve l’adresse réseau, la description du navigateur et de l’appareil, et la localisation approximative (ville et pays) relevées lors de votre connexion et à chaque renouvellement de la session. Une session dure au plus 90 jours. Ces données sont supprimées 30 jours après la révocation de la session ou l’atteinte de cette limite de 90 jours, soit au plus tard environ 120 jours après votre connexion. Les coordonnées des invités sont effacées 90 jours après l’événement ; les questionnaires et les murs d’événement après 12 mois ; les chansons d’événement après 24 mois, sauf si l’organisateur ou un invité a conservé la chanson dans sa propre bibliothèque (le créateur de l’événement est prévenu 30 et 7 jours avant), et les statistiques d’écoute et les écoutes générées par des liens partagés après 24 mois ; pour un cadeau de crédits expiré sans avoir été utilisé, l’adresse électronique du bénéficiaire, l’adresse telle que saisie par l’expéditeur et le message du cadeau 90 jours après sa création ; l’adresse du destinataire et le message d’un cadeau de crédits utilisé, ou d’une chanson offerte ou partagée en privé hors d’un événement, ne sont soumis à aucune durée fixe : ceux d’une chanson sont conservés jusqu’à la suppression de la chanson, même si son lien de cadeau a expiré sans être utilisé, et ceux d’un cadeau de crédits utilisé avec le cadeau, et, lorsque l’expéditeur ferme son compte, les adresses des destinataires et les messages de ses cadeaux et partages sont supprimés, sauf qu’un cadeau de crédits payé encore en attente conserve l’adresse du destinataire pour identifier le bénéficiaire lors de la livraison et de la récupération, sous réserve de ses droits à l’effacement ; les cadeaux financés en attente n’ont pas de délai automatique de récupération ; les tâches d’acheminement traitées après 14 jours et les fichiers d’e-mail locaux de développement après 7 jours ; les demandes d’assistance et de contact après 3 ans ; les notifications relatives au droit d’auteur 6 ans à compter de leur réception. L’audio d’un brief vocal n’est conservé qu’en mémoire pendant sa transcription, puis supprimé ; Sonize ne crée aucun profil vocal réutilisable. Lorsque vous demandez le karaoké ou des paroles synchronisées pour une chanson importée qui n’a pas de paroles, son audio est envoyé à notre prestataire de transcription pour rédiger et caler les paroles, et les paroles horodatées obtenues sont conservées avec la chanson. Les chansons qui ont déjà des paroles sont calées sur les propres serveurs de Sonize, sans aucun prestataire. L’effacement des coordonnées des invités 90 jours après l’événement supprime aussi les indications alimentaires ou d’accessibilité qu’un invité a données.

Les adresses réseau utilisées pour limiter les abus sont supprimées au bout d’environ une journée.

Les demandes d’assistance que vous envoyez en étant connecté vous sont présentées dans l’Aide, avec leur statut, tant qu’elles sont conservées ; nos notes internes n’y figurent pas.

Les documents que la loi nous oblige à conserver survivent au compte : les factures et les pièces comptables pendant la durée légale du pays du vendeur — 10 ans en France, art. L123-22 du Code de commerce — et les preuves de fraude, de sécurité, de modération, de droit d’auteur et de sûreté pendant le délai de prescription applicable. Leur accès est réservé aux personnes qui en ont besoin, et toute suppression suspendue par une conservation à titre conservatoire est consignée avec une référence de dossier, un périmètre et une date de réexamen. Lorsqu’un compte est supprimé, nous effaçons les notes en texte libre des signalements qu’il a déposés ou qui visent le compte lui-même, ainsi que des sanctions prises contre lui et des recours qu’il a formés. Les dossiers de modération eux-mêmes sont conservés.

Aucune échéance de suppression automatique des événements produit PostHog n’est actuellement vérifiée. L’offre affiche un droit de consultation sur 84 mois ; ce n’est pas une garantie de suppression et un filtre de consultation n’efface pas les événements stockés. Ceux-ci contiennent des identifiants pseudonymes et des métadonnées techniques. Le retrait du consentement arrête la collecte facultative ; les demandes d’effacement incluent PostHog. La relecture de session a une durée distincte de 30 jours. Contactez privacy@sonize.io pour les questions de conservation et d’effacement.

Les journaux d’audit sont supprimés après cinq ans. Les preuves de consentement remplacées sont supprimées après cinq ans ; le dernier choix reste conservé pour l’appliquer, puis au plus cinq ans après l’effacement achevé du compte. Les tâches quotidiennes traitent des lots limités. Les preuves utiles à un litige précis ou une obligation légale sont séparées et conservées seulement si justifié. Les documents financiers suivent leur durée légale propre ; les textes juridiques archivés ne contiennent pas les consentements individuels.

Selon votre lieu de résidence et le traitement concerné, vous pouvez disposer de droits d’information ou d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition, de portabilité, de retrait du consentement, de refus de la vente, du partage, de la publicité ciblée ou du profilage couverts, de recours à un mandataire et de contestation d’un refus. Sonize ne vend pas de données personnelles. En droit français, vous pouvez également nous donner des directives sur le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés) ; écrivez à privacy@sonize.io. Utilisez les contrôles de confidentialité ou ouvrez une demande d’exercice de droits ; l’identité sera vérifiée et la demande suivie jusqu’à l’échéance applicable, qui est d’un mois à compter de la réception au titre de l’article 12, paragraphe 3, du RGPD, prorogeable de deux mois pour une demande complexe si nous vous en informons dans le premier mois. L’autorité de contrôle chef de file de Sonize est la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France, www.cnil.fr, auprès de laquelle vous pouvez introduire une réclamation ; vous pouvez également saisir l’autorité du pays où vous résidez ou du lieu de la violation alléguée, et saisir une autorité ne vous prive pas du recours juridictionnel. Lorsque nous clôturons une demande, nous vous en indiquons l’issue dans l’application et par courriel ; si nous la refusons, nous vous en donnons le motif et vous rappelons que vous pouvez saisir la CNIL ou une autre autorité de contrôle et agir en justice. Si vous n’avez pas de compte Sonize ou ne parvenez pas à vous connecter, vous pouvez faire une demande avec le formulaire de la page /privacy/request : nous vous envoyons par courriel un lien, valable 48 heures, pour confirmer que l’adresse est la vôtre, et le délai d’un mois court à compter du jour d’envoi du formulaire. Si vous vous trouvez au Royaume-Uni, vous pouvez aussi saisir l’Information Commission (ICO, ico.org.uk). Le logiciel de statistiques de notre site est réglé pour respecter le signal « Do Not Track » d’un navigateur : tant que votre navigateur l’envoie, ce logiciel n’enregistre rien, même si vous avez accepté les statistiques. Rien d’autre ne change en réponse à ce signal ; un signal Global Privacy Control est traité comme l’indique la Politique relative aux cookies.

L’inscription à Sonize est réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Il n’existe actuellement ni compte enfant ni parcours d’inscription fondé sur le consentement parental. Si nous apprenons qu’un enfant non éligible a créé un compte, contactez privacy@sonize.io afin que les données soient examinées et supprimées. Chaque titulaire de compte confirme lors de l’inscription avoir 18 ans ou plus. S’il apparaît qu’un compte appartient à une personne de moins de 18 ans, ce compte est restreint : ses chansons, ses playlists et son profil sont retirés des pages publiques, et il ne peut plus créer, publier, commenter ni acheter. La connexion, l’export ou la suppression des données, le contact avec l’assistance et la résiliation d’un abonnement restent possibles. Seule notre assistance peut lever la restriction.

Sonize utilise le chiffrement en transit et au repos, des accès au moindre privilège, une sécurité par lignes forcée pour les locataires, le hachage des identifiants, des limites de débit, des journaux d’audit et des sauvegardes automatiques de la base de données. Les incidents de sécurité sont évalués et notifiés aux autorités et aux personnes concernées lorsque la loi l’exige. Des systèmes automatisés peuvent assister la détection de contenus à risque et de fraude, mais les sanctions de compte et refus d’exercice de droits ne sont pas décidés uniquement par automatisation sans possibilité de contrôle humain.

Vous pouvez contester notre traitement de vos données à privacy@sonize.io ou via /contact?topic=privacy, même sans compte. Nous accusons réception des réclamations sous 30 jours, enquêtons sans retard injustifié, vous tenons informé et vous communiquons le résultat. Les résidents britanniques peuvent aussi saisir l’ICO sur https://ico.org.uk/make-a-complaint/.

Les résidents des États-Unis peuvent utiliser /privacy/request pour demander l’accès, la rectification ou l’effacement, ou contester un refus. Vous pouvez mandater un représentant ; nous pouvons vérifier son mandat et votre identité. Nous n’exerçons aucune discrimination liée à l’exercice de vos droits. Si le recours reste sans solution, vous pouvez saisir le procureur général de votre État. Nous ne vendons pas vos données et ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle.

Sonize n’utilise pas vos instructions, paroles, fichiers importés ou chansons générées, ni ce que vous apportez à un événement en tant qu’invité, pour entraîner des modèles d’IA générative. Nous transmettons les éléments nécessaires à la fonctionnalité demandée aux prestataires nommés sur /legal/processors. Gemini (Google) écrit les paroles et les titres, contribue à la modération, sélectionne les morceaux des playlists IA, et rédige et traduit les défis hebdomadaires ; Lyria 3.5 crée la musique via l’API Gemini payante ; la génération d’images de Gemini crée les pochettes et les illustrations des clips. Claude, d’Anthropic, écrit le storyboard ou le film d’un clip musical à partir de son texte, jamais de l’enregistrement audio, selon les conditions d’API commerciale d’Anthropic, qui interdisent l’entraînement des modèles sur les contenus des clients. OpenAI transcrit les briefs que vous dictez, filtre les commentaires des chansons et recherche des sujets publics pour les défis hebdomadaires sans recevoir de contenu des membres ; Google Gemini ou OpenAI peut filtrer les textes des invités. Les conditions applicables excluent les contenus des API Gemini payante et OpenAI de l’entraînement des modèles. La surveillance de sécurité, la conservation limitée et les divulgations légalement requises sont distinctes de l’entraînement : absence d’entraînement ne signifie pas absence de conservation. Les données des services musicaux connectés ne servent jamais à entraîner une IA.

Compte, création musicale demandée, bibliothèque et partage — contrat avec le titulaire ; normalement jusqu’à la fermeture du compte, sous réserve des exceptions de la rubrique Conservation.

Invités d’un événement — leur contrat de participation avec Sonize ; vérification des textes de l’événement, y compris avec les noms des invités, des personnes célébrées et de l’hôte — intérêts légitimes ; personnes citées dans un événement et personnes invitées par l’organisateur — intérêts légitimes ; coordonnées 90 jours après l’événement, sources 12 mois et chansons 24 mois, sauf conservation dans une bibliothèque.

Statistiques facultatives et erreurs du navigateur — consentement ; arrêt de la collecte au retrait. Aucune échéance automatique de suppression des événements PostHog n’est vérifiée ; voir Conservation.

Sécurité, prévention de la fraude et modération — intérêts légitimes nécessaires et mis en balance, ou obligation légale applicable ; conservation selon les preuves concernées et le délai de prescription justifié.

Achats et factures — contrat et obligations comptables ; pièces comptables françaises 10 ans. Assistance — contrat ou intérêts légitimes ; 3 ans. Notifications de droits d’auteur — obligations légales et défense en justice ; 6 ans après réception.

Ce résumé ne remplace pas les règles détaillées ci-dessus, les suspensions documentées d’effacement, les cycles des sauvegardes ni vos droits.